Sélectionner une page

Mentions légales, Politique de confidentialité et de cookies

1. Mentions légales

Éditeur du site : CM+ architectes
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
SIREN : 338 553 688
TVA intracommunautaire : FR72338553688
Adresse du siège social : 54 Rue Louis Roussel – 34 070 – Montpellier
Tél. : 04 67 47 30 70
Email : contact@cmplus-architectes.fr
Responsable de publication : Rémi Demateïs

Hébergement : Le site est hébergé par :
o2switch
Chemin des Pardiaux – 63 000 – Clermont-Ferrand – France
Site web : https://www.o2switch.com

Propriété intellectuelle : L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, illustrations, documents, logos, éléments graphiques, vidéos et autres contenus) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable de CM+ Architectes, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site est interdite.

Conditions d’utilisation : L’accès au site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment.

2. Politique de confidentialité (RGPD)

Données collectées : Les données personnelles transmises via les formulaires de contact du site sont collectées uniquement dans le cadre du traitement des demandes adressées à CM+ Architectes.

Finalité du traitement : es données collectées sont utilisées exclusivement pour :

  • Répondre aux demandes de contact ;
  • Assurer le suivi des échanges avec les clients et prospects ;
  • Réaliser le suivi des projets confiés à CM+ Architectes.

Durée de conservation : Les données personnelles sont conservées pendant une durée maximale de trois (3) ans à compter du dernier échange avec la personne concernée, sauf obligation légale contraire.

Vos droits : Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), toute personne dispose :

  • D’un droit d’accès ;
  • D’un droit de rectification ;
  • D’un droit d’effacement ;
  • D’un droit d’opposition ;
  • D’un droit à la limitation du traitement ;
  • D’un droit à la portabilité des données lorsque celui-ci est applicable.

Pour exercer ces droits, vous pouvez adresser votre demande à : contact@cmplus-architectes.fr

3. Politique de cookies

CLe site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que certains services tiers permettant d’améliorer l’expérience utilisateur.
Lors de votre première visite, un bandeau de consentement vous permet d’accepter ou de refuser les cookies non essentiels et de gérer vos préférences.

Liste des cookies utilisés :

 

4. Conditions générales d’utilisation

Accès au site : Le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf interruption programmée pour maintenance ou cas de force majeure.

Responsabilité : CM+ Architectes s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, aucune garantie n’est apportée quant à l’exhaustivité ou à l’exactitude des contenus.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.

Liens externes : Le site peut contenir des liens vers des sites externes. CM+ Architectes ne saurait être tenu responsable du contenu ou des pratiques de ces sites tiers.

5. Conception, maintenance et assistance technique

La conception, les évolutions techniques, la maintenance corrective, préventive et le support de ce site sont assurés par AVA-CSI.